Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LIBERTIN
BEL OMBRE FILMS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99807332
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019

Présentation de la marque LE LIBERTIN

Déposée le 5 août 1999 par la Société Anonyme (SA) BEL OMBRE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LIBERTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEL OMBRE FILMS domicilié(e) 60 rue MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 794 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEL OMBRE FILMS domicilié(e) 60 rue MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LIBERTIN est expirée depuis le 5 août 2019.

BEL OMBRE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : ODETTE TOULEMONDE , LIBRIFOLIO


BEL OMBRE FILMS, Société Anonyme - 60 rue MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 420794372


BEL OMBRE FILMS - 60 rue MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418516 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18

Films cinématographiques. Location de films et cassettes vidéo. Enregistrements phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.